EMUSIC.COM INC, Société immatriculée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
99797489
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2019
Présentation de la marque E-MUSIC
Déposée le 15 juin 1999 par la société EMUSIC.COM INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « E-MUSIC »
Le déposant est la société EMUSIC.COM INC domicilié(e) 535 Fifth Avenue 3rd Floor - NEW YORK NY 10017 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-MUSIC est expirée depuis le 15 juin 2019.
EMUSIC.COM INC a également déposé les autres marques suivantes : e.Music , e.Music
EMUSIC.COM INC, Société immatriculée selon les lois de l'Etat de New York - 535 Fifth Avenue 3rd Floor - NEW YORK NY 10017 - États-Unis
Cabinet HERBERT SMITH LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 9 décembre 1999 - Concession de licence n°291713 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436223 - Publication au BOPI 2006-07-03
Inscription le 9 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291714 - Publication au BOPI 1999-12-09
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500232 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410255 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505374 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Supports audio et audio-vidéo d'enregistrements magnétiques sous forme de disques, de bandes de cassettes et de disques compacts ; disques compacts à mémoire figée (CD ROM) pour application multimédia interactive et en ligne, films cinématographiques, Produits de l'imprimerie, papeterie photographies, Vêtements, chaussures Communication par terminaux d'ordinateurs Edition de livres, de revues, production de films de spectacles ; montage de bandes vidéos, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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